8 Décembre 2017

COMMUNE DE LA COMPOTE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDRDI 8 DECEMBRE 2017

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Date de la convocation : 28/11/2017                   Date d’affichage : 1/12/2017

Nombre de conseillers : en exercice : 11             Présents : 9 Votants : 9+1POUVOIRS

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Le mercredi 8 novembre 2017, le conseil municipal de la Compôte, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Le Maire, Monsieur Jean-Pierre FRESSOZ.

Etaient présents : Madame Anne Michel – Messieurs Jean-Pierre Fressoz, Roger Fressoz, Bertrand Dumoulin, Jean-Louis Petit, Aurélien Coulon, Fabien Fressoz, Michel Rivollet, Raymond Petit

Absent excusé ayant donné procuration :

Madame Séverine Le Bellec donné procuration à Monsieur Fabien Fressoz

    

Absent :

Madame Sylvie Petit

Monsieur Aurélien Coulon a été élu secrétaire

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Début de séance à 20h00

Monsieur Le Maire a ouvert la séance :

- demandant aux membres du Conseil Municipal d’approuver le compte rendu du dernier conseil municipal ainsi que les délibérations prises au cours de la séance du  8/11/ 2017 à 20h30.

-en présentant l’ordre du jour :

  1. Décision modificative : régularisation des immobilisations…
  2. Questions diverses
  1. 1. Décision modificative : régularisation des immobilisations

Afin de régulariser des immobilisations non prévues au BP 2017, il y a lieu de faire une DM

Délibération n° 67 vote pour 9+1pouvoir

 

  1. 2. Questions diverses :
  • Travaux 2018 :
  • Création de WC à l’église
  • Etude pour l’enfouissement des réseaux secs et humides Chemin de la Compôte et un démarrage des travaux sur 2019
  • Aménagement du carrefour du contour de la croix qui permettra de réduire la circulation et la vitesse sur le chemin de la Compôte, Travaux 2018.

De plus Monsieur le Maire donne lecture du courrier des habitants « Chemin de la Compôte » relatif à la vitesse sur cette voirie.

Un courrier réponse sera transmis en mentionnant qu’une réflexion sera engagée en 2018 avec étude, sur la possibilité d’enfouir les réseaux secs sur le secteur du chemin de La Compôte pour un démarrage des travaux en 2019 et en revanche en 2018, sera réalisé l’aménagement du carrefour du contour de la croix qui permettra de réduire la circulation et la vitesse sur cette voirie communale.

  • Salle des Fêtes 

Monsieur Le maire informe les membres du conseil municipal sur les différents petits travaux à réaliser.

De plus, il fait part de la visite de sécurité.

Demande de location de la salle par l’équipe de bénévoles pour le cinébus en Bauges. Réponse favorable du conseil municipal.

Tarif

Maire Le Maire rappelle au Conseil Municipal les tarifs actuellement en vigueur concernant de la salle des fêtes.

Il y a lieu de compléter la grille tarifaire pour la salle « ETIENNE PETIT » : Location de « courte durée » (avec utilisation de la cuisine)

  • Pour les non-résidents :
  • Location à la journée de 8h00 à 18h00 : 150 euros
  • Location de la cuisine : 50 euros
  • Pour les résidents :
  • Location à la journée de 8h00 à 18h00 : 90 euros
  • Location de la cuisine : 50 euros

Délibération n° 65 vote pour 9+1pouvoir

                                  

  • Abri bus

L’abri bus sera posé en fin d’année et il sera fonctionnel pour la reprise de l’école le 8 janvier 2018.

Monsieur Le Maire et son équipe remercie les personnes ayant participé au montage de cet abri bus.

  • Bulletin municipal

Le prochain bulletin sortira début janvier avec une nouveauté, un encart sera consacré à une entreprise ou plusieurs entreprises motrices pour l’économie locale.

Dès à présent vous pouvez nous transmettre les textes que vous souhaitez insérer dans le prochain bulletin avec des photos. Le secrétariat reste à votre disposition pour des renseignements complémentaires

  • Rénovation des Grangettes

L’opération sera reconduite en 2018 avec la rénovation de deux grangettes.

Monsieur Le Maire et son équipe remercie les personnes ayant participé aux travaux.

  • Regroupement des communes des Bauges devant

Réflexion en cours

  • Courier ENEDIS concernant le déplacement du réseau basse tension sur le chemin des Usses

Un devis est demandé pour l’enfouissement du réseau électrique seulement sur cette partie. En attente de réponse.

  • Gratification stagiaire :

Maire Le Maire informe les membres du Conseil Municipal du stage de formation en milieu professionnel de 3ème effectué par Chalamel Kevin pour une durée de 5 semaines au service technique.

Monsieur Le Maire propose une gratification pour les missions réalisées.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

  • Décide d’un montant de gratification de 250 euros.
  • Donne tous pouvoirs à Monsieur Le Maire pour signer les pièces nécessaires.

Délibération n° 66 vote pour 9+1pouvoir

 

  • Objets cultes :

Les objets mis en dépôt par le Père GRUMEL seront restitués le 12 décembre 2017 au presbytère du Châtelard.

  • Repas des personnes âgées

Le repas aura lieu le 20/01/2018 à la Vipérine.

Levé de la séance à 20h00

Le 12 février 2018

Le Maire,

Jean-Pierre FRESSOZ