Compte rendu conseil municipal du 9 mars 2015

COMPTE RENDU RÉUNION
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 09 Mars 2015 à 20 h


Présents
 : Jean Pierre FRESSOZ, Jean Louis PETIT, Bertrand DUMOULIN, Roger FRESSOZ, Aurélien COULON, Raymond PETIT (Secrétaire de séance), Michel RIVOLLET, Séverine LEBELLEC, Anne MICHEL, Sylvie PETIT et Fabien FRESSOZ

Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal.
Jean Pierre FRESSOZ, Maire, propose aux membres du conseil de valider le compte rendu de la dernière réunion.

Le compte rendu est approuvé à l'unanimité

Achat de terrains via EPFL (Établissement Public Foncier Local)
L'EPFL a acheté, suite à préemption, le tènement situé sur la parcelle A 357 au milieu du village.

La commune peut dès maintenant en prendre possession. Le remboursement à l'EPFL sera étalé sur 5 ans, moyennant un taux d’intérêt de 3 % à valoir sur les sommes restant dues.
Mr le Maire donne lecture du projet de délibération qui valide le contrat liant l’Établissement Public Foncier Local, porteur du projet, et la commune et détaille les contraintes et devoirs de chacun.
Délibération approuvée à l'unanimité

Achat terrain à Mme ANDRIEU
Suite à la délibération prise le 24 janvier 2014, concernant l'achat de terrain à Madame ANDRIEU et après réalisation du document d'arpentage il s'avère que la surface concernée est de 29,69+3 m2 au lieu des 29,69+4 m², initialement prévus.

Le montant de l'achat du terrain, après cette modification, sera donc de 408,63 euros.
Modification approuvée à l'unanimité

Association Indigo
Raymond PETIT, Adjoint, présente le projet de l'association INDIGO qui propose , si le Conseil Municipal l'accepte, intervenir sur la commune de La Compote pour réaliser une vidéo d'une vingtaine de minutes qui présenterait la vie dans le village aujourd'hui en rencontrant un « échantillon" représentatif de la population.

Une interprétation par la danse, compléterait le reportage.
Les membres du conseil sont invités à visionner le site de l'association pour appréhender la démarche proposée et donner leur avis.
Le site de l'association Indigo : http://www.indigodtransverse.com.

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h45.

Raymond PETIT
Secrétaire de séance